Ce colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques est l'aboutissement d'un travail de recherche engagé par des chercheurs en droit de l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre) dans le cadre d'un projet intitulé « Biblidroit ». L’objectif du projet est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. En effet, la complexité croissante des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, ainsi que l’existence d’une revendication récurrente de nombreux bibliothécaires en faveur d’une « loi sur les bibliothèques » rendent particulièrement nécessaire la réalisation d’une étude d’ampleur, à la fois technique et historique, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires.

Présentation

Ce colloque de synthèse sur le droit des bibliothèques est l'aboutissement d'un travail de recherche engagé par des chercheurs en droit de l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre) dans le cadre d'un projet intitulé « Biblidroit ». Après la tenue d’ateliers organisés en 2016 et la rédaction d’un rapport de recherche remis en 2017 au Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture, l'objectif du colloque est de restituer les résultats du rapport Biblidroit avant sa prochaine publication. Dans cette optique, différentes tables rondes réuniront juristes et professionnels des bibliothèques.

L’objectif du projet Biblidroit est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. En effet, la complexité croissante des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, ainsi que l’existence d’une revendication récurrente de nombreux bibliothécaires en faveur d’une « loi sur les bibliothèques » rendent particulièrement nécessaire la réalisation d’une étude d’ampleur, à la fois technique et historique, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires.

Carnet de recherche du projet : biblidroit.hypotheses.org

Formulaire d’inscription : https://goo.gl/forms/qqIuO0XNZnaqX4m13

Programme

22 mai 2018

• Ouverture du colloque (9h30 - 10h), Pierre-Paul Zalio, président de l’ENS Paris-Saclay, Nicolas Georges, directeur chargé du livre et de la lecture, direction générale des médias et des industries culturelles, ministère de la Culture; 
• Marie Cornu, directrice de recherches au CNRS (ISP/ENS Paris-Saclay/Université Paris Nanterre), responsable scientifique du projet Biblidroit, Quel droit et quelle loi pour les bibliothèques ? Présentation de la démarche et des principales conclusions du projet Biblidroit 

D’où vient-on ? S’inscrire dans l'histoire du droit des bibliothèques (10h - 12h30)

• La sédimentation du droit des bibliothèques, Noé Wagener, maître de conférences à l’Université Paris-Est Créteil

Interventions de grands témoins de l’évolution du droit des bibliothèques

Animation de la table ronde :  Noé Wagener

• Georges Perrin, inspecteur général honoraire des bibliothèques
• Daniel Renoult, doyen honoraire de l’Inspection générale des bibliothèques
• Jean-Sébastien Dupuit, inspecteur général honoraire des affaires culturelles

Organiser le service public des bibliothèques (14h - 17h30)

Quels acteurs, avec quelles compétences ?

Restitution des résultats Biblidroit et animation de la table ronde : Noé Wagener

• Karl-Henri Voizard, maître de conférences à l’Université de Toulouse
• Jean-Marie Pontier, professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille
• Anne-Marie Bock, directrice de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin, co-présidente de l’ABD

Quels professionnels, avec quelles garanties ?

Restitution des résultats Biblidroit et animation de la table ronde : Noé Wagener

• Thomas Perroud, professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas
• Yves Alix, directeur de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
• Philippe Marcerou, inspecteur général des bibliothèques

23 mai 2018

Fournir le service publique des bibliothèques (9h30-16h)

Patrimonialiser, dépatrimonialiser, transférer les collections

Restitution des résultats Biblidroit et animation de la table ronde : Mathilde Roellinger

• Stéphane Duroy, professeur à l’Université Paris-Saclay
• Jean-Gabriel Sorbara, professeur à l’Université de Toulouse
• Hélène Richard, inspectrice générale honoraire des bibliothèques
• Emmanuelle Toulet, directrice de la Bibliothèque historique de la ville de Paris

Donner accès à l’ère numérique

Restitution des résultats Biblidroit et animation de la table ronde : Emilie Terrier

• Valérie-Laure Bénabou, professeur à l’Universté d’Aix-Marseille
• Lionel Dujol, chargé du développement numérique, Médiathèques Valence Romans agglo
• Malik Diallo, Bibliothèques de Nancy, chef de projet bibliothèque numérique de référence du Sillon Lorrain
• Lewinski Von Silke, chercheuse au Max Planck Institute et enseignante à l’Intellectual Property Law Center, Munich (sous réserve)

Droit à l’information, droits culturels, droit des usagers, communs : repenser le service public des bibliothèques

Restitution des résultats Biblidroit et animation de la table ronde : Marie Cornu

• Serge Regourd, professeur à l’Université de Toulouse
• Séverine Dusollier, professeur à Sciences Po, ParisSylvie Robert, sénatrice d’Ille-et-Vilaine

Conclusion du colloque (16h15-17h)

Définir la bibliothèque, ce qui la constitue, ce qui la singularise

• Synthèse par Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles

Conclusions générales

• Nicolas Georges, SLL / Marie Cornu, CNRS