Le thème « Les propriétés » sera abordé de manière complète sous une diversité de points de vue, grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la Faculté (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, CERETE, EPRED). L’université d’été vise un large public d’étudiants français et étrangers, avec délivrance de crédits pour les doctorants, mais compte également pour la formation continue des notaires et des avocats.

Argumentaire

Le thème « Les propriétés » sera abordé de manière complète sous une diversité de points de vue, grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la Faculté (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, CERETE, EPRED). L’université d’été vise un large public d’étudiants français et étrangers, avec délivrance de crédits pour les doctorants, mais compte également pour la formation continue des notaires et des avocats. Un colloque de deux jours consacré aux nouveaux visages des propriétés viendra en conclusion des quatre premières journées. Les communications auront lieu en français. Une trentaine de leçons et conférences sont prévues : un document de travail pédagogique sera remis aux inscrits, un ouvrage rassemblant l’ensemble des contributions sera ensuite publié.

Programme

Lundi 6 juillet 2015 – Histoires et théories de la propriété

• 11.00 – Les mots de bienvenue
• 14.00 – Didier VEILLON, IHD  Approche historique de la propriété  
• 15.15 – Michel BOUDOT, ERDP Les représentations concurrentes de la propriété
• 16.30 – Renaud BEAUCHARD, IHEJ La propriété, fondement de la tradition civique américaine 
• 18.00 Fin des cours

Soirée – Visite rabelaisienne de Poitiers 

Mardi 7 juillet 2015 – Propriété et droits de l'Homme

• 9.00 – Damien FALLON, IDP  Le droit de propriété, des droits de l’homme aux droits fondamentaux 
• 10.45 – Emilie CHEVALIER, IDP Données personnelles, données publiques et propriété 
• 14.00 – Jérôme BOSSAN, EPRED La propriété du corps 
• 15.15  – Céline LAGEOT, CECOJI La femme objet 
• 16.30 – Fabien MARCHADIER, ERDP L’animal objet
• 18.00 Fin des cours

Soirée – Histoire de l’Université et de la Faculté de droit de Poitiers. Visite du Saint des Saints (sous réserve).

Mecredi 8 juillet 2015 – Les finalités sociales de la propriété

• 9.00 – Jean François GIACUZZO, IDP Les particularismes de la propriété publique.
• 10.45 – Sébastien KOTT, CERETE Propriété vs contrôle d’un bien : le bien face aux règles de la comptabilité publique.  
• 14.00 –  Benoit GRIMONPREZ, CERETE Les fonctions environnementales de la propriété
• 15.15 –  Vincent BONNIN, ERDP Travail et propriété 
• 16.30 – Pascal CHAUCHEFOIN, CRIEF Capital et propriété au XXIe siècle. A propos de l’ouvrage de Thomas Piketty
• 18.00 Fin des cours

Soirée récréative et animée

Jeudi 9 juillet – Les propriétés immatérielles

• 9.00 – Frédéric RIDEAU, IHD Brève histoire des propriétés intellectuelles 
• 10.45 – Alexandre ZOLLINGER, CECOJI Les propriétés littéraires et artistiques, entre propriétés personnelles et monopoles économiques.
• 14.00 – Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, CECOJI Propriété et signes distinctifs 
• 15.15 – Florence CHERIGNY, CECOJI Propriétés intellectuelles et responsabilité.
• 16.30 – Jérome BOSSAN, EPRED Les infractions contre les biens immatériels.
• 18.00 Fin des cours

Soirée – Connaissance du terroir

Les nouveaux visages des propriétés

Vendredi 10 juillet – Les nouveaux visages de la propriété de l'immeuble

• 9.00 – Marianne FAURE-ABBAD, ERDP Copropriété et division en volumes
• 10.45 – Denis ROCHARD, CERETE La propriété agricole : la terre, le matériel et l’immatériel 
• 14.00 – Antoine CLAEYS, IDP L’ouvrage public 
• 15.30 – Elsa BERRY et Me Dominique FAVREAU, ERDP La propriété du logement du couple. Aspects théoriques et pratiques
• 18.00 Fin des conférences

Soirée : Dîner de Gala

Samedi 11 juillet – Les nouveaux visages de la propriété en droit des affaires

• 9.00 – François BRENET, IDP Contrats publics et propriété
• 10.15 – David GANTSCHNIG, ERDP L’action en revendication du créancier sur la chose d’autrui
• 11.30 – Agnès PIMBERT, ERDP Propriété et assurances
• 14.00 – Valerio FORTI, ERDP  Les propriétés fiduciaires
• 15.15 – Anne RABREAU et Eddy LAMAZEROLLES, ERDP Propriétés et sociétés
• 17.00 – Philippe LAGRANGE, doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Conférence de clôture

Modalités d'inscriptions

Inscription directe auprès de M. Jean-Pierre Dionnet. De préférence par courriel : jean-pierre.dionnet@univ-poitiers.fr

Par courrier postal :

Jean-Pierre Dionnet

Faculté de Droit

Rue Jean Carbonnier

Bâtiment A1 - TSA 81100

86073 POITIERS CEDEX 9

05 49 45 31 48

avant le 30 juin.

Joindre les infomations suivantes :

• NOM, Prénom
• Adresse :
• Téléphone : 06…
• Courriel :
• Si étudiant : niveau d’études juridiques actuel, Université actuelle.
• Si non – étudiant : Profession.
• Validation souhaitée au titre de la formation continue : OUI / NON
• Hébergement CROUS (100 euros la semaine) : OUI / NON (places limitées)

Sélection

Pas de réquisit particulier de sélection.

Organisation

La direction scientifique de l’Université d’été est assurée par Michel Boudot (MCF) et Didier Veillon (PR). 

Logistique : Jean-Pierre Dionnet

Droits d'inscription

• Etudiants : 15 euros

Frais de participation à l’impression du matériel didactique.

• Non étudiants : 100 euros

Hors validation au titre de la formation continue.

• Professionnels juniors : 250 euros (moins de 5 années de pratique)

Pour validation au titre de la formation continue.

• Professionnels seniors : 350 euros (Plus de 5 années de pratique)

Pour validation au titre de la formation continue.