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Accueil du site > Les dossiers thématiques > Droits à l’image, droits sur l’image
Droits à l’image, droits sur l’image
Ce dossier entend faire le point sur les divers enjeux, contraintes et questionnements induits par les usages de l’image en histoire de l’art, en particulier pour ce qui concerne les publications, sur papier et aussi, plus spécialement, en ligne. Plusieurs aspects entrent en compte (économique, juridique), tout autant que les spécificités propres à tel ou tel pays, le statut des images (patrimoniales ou non), ou des objets représentés. Le sujet peut donner lieu à des positions très tranchées.
Carte heuristique d’Anne-Laure Stérin et de Lionel Maurel sur les aspects juridiques "du patrimoine culturel à la production scientifique"
Cette carte heuristique (diffusé sous licence CC-BY-SA v3) représente le contenu de la formation "Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques" effectuée par Anne-Laure Stérin et Lionel Maurel le 17 juin 2013 et organisée par l’équipe du programme « ArcheoNum. Archéologie dans les Humanités numériques », de l’unité de recherche ArScAn (CNRS UMR7041). Elle a eu lieu à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense. D’autres informations sont disponibles sur : le site du (...)
Diffuser les données de la recherche en sciences humaines et sociales : questions de droits et d’éthique
Bibliographie émanant du groupe de travail, Ethique et droit en SHS (E&D) destinée à la rédaction d’un Guide de bonnes pratiques pour la diffusion des données de la recherche en sciences humaines et sociales.
Pratiques des images numériques en sciences humaines, action régionale de formation
Vendredi 14 septembre 2012 : Droit de l’image, copyright et propriété intellectuelle : compte rendu de la table-ronde et des ateliers par Anne-laure Stérin
Télécharger ce compte rendu en pdf Table ronde : "L’ouverture des données publiques culturelles / issues de la recherche" pour approfondir les interventions de : Frédéric Blin (Directeur de la conservation et du patrimoine de la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg) : les images du domaine public numérisées par la BNU de Strasbourg sont mises sous la Licence ouverte/Open licence élaborée par Étalab. Adèle Vanot (responsable de la photothèque de CNRS Images) : les images de CNRS Images (...)
Droit et Image
Repères essentiels sur les notions d’œuvre et d’auteur, et réponse aux questions les plus fréquentes s’agissant des droits liés aux images sur des sites web, des blogs et des publications en ligne
Sur les politiques des bibliothèques numériques
Une étude de Lionel Maurel sur les accès proposés par les bibliothèques françaises aux documents numérisés du domaine public. L’auteur examine pour chacune des bibliothèques les conditions d’accès à ceux-ci.
Manifeste pour le domaine public
Le Manifeste pour le domaine public, élaboré par COMMUNIA, le réseau européen thématique sur le domaine public numérique, rappelle ce qu’est le domaine public et ses implications par rapport au droit d’auteur et au copyright, ainsi que le rôle qu’il joue dans la participation culturelle et l’innovation numérique. Il préconise le maintien des œuvres du domaine public dans le domaine public (la réalité montre que cela ne va en effet pas de soi) et de réduire la durée de protection des œuvres par le droit d’auteur. Il souligne le rôle que doivent jouer en ce sens les institutions publiques.
