Quel type de contenu puis-je monétiser ?

Pour être sûr que vos vidéos YouTube soient monétisables, la meilleure solution est de les créer vous-même de A à Z. Servez-vous de votre imagination pour proposer une œuvre vraiment originale. Voici quelques exemples de vidéos très populaires sur YouTube : blogs vidéo quotidiens, vidéos amateur, didacticiels, clips musicaux originaux et courts-métrages.

Vous êtes également tenu de respecter le règlement de la communauté de YouTube. En procédant ainsi, vous pouvez augmenter la visibilité de vos contenus sur notre site. Par conséquent, vos vidéos enregistreront davantage de vues, les durées des sessions de visionnage seront plus longues, vos contenus susciteront davantage d'intérêt et d'interaction de la part des internautes, et enfin vous générerez plus de revenus.

Obtenir les droits d'utilisation commerciale pour certains types de contenu

Pour que vos vidéos puissent être monétisables, vous devez détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation commerciale des éléments visuels et audio, qu'ils vous appartiennent ou soient la propriété d'un tiers. Ces éléments comprennent, sans toutefois s'y limiter, des logos, des miniatures, de la musique d'introduction, de fermeture ou de fond, ainsi que des interfaces logicielles et des jeux vidéo. Si vous décidez d'intégrer le contenu d'un tiers dans une vidéo, vous devez vous acquitter des droits pour l'utiliser et le monétiser sur YouTube. Généralement, une autorisation écrite expresse est rédigée par les titulaires des droits. Pour vous assurer que vous ne portez pas atteinte aux droits d'auteur de qui que ce soit, consultez notre vidéo éducative sur les droits d'auteur mettant en scène Russell et Lumpy.

Il peut arriver que nous vous demandions de fournir des documents supplémentaires pour revendiquer des droits sur votre vidéo. Avant d'envoyer une demande de monétisation, vérifiez que vous détenez les droits d'utilisation commerciale de tous les éléments de la vidéo concernée.

Vous trouverez ci-dessous des informations sur les types de contenus monétisables et les documents qui peuvent vous permettre de prouver que vous détenez les droits d'utilisation commerciale. Sachez que si vous fournissez des informations incomplètes, l'examen de la documentation pourra prendre plus de temps.

Puis-je monétiser ma vidéo

… si j'en ai créé tout le contenu audio et visuel ?

Vous pouvez monétiser le contenu que vous avez créé à condition que vous disposiez toujours des droits relatifs à la vidéo. Cependant, si vous êtes sous contrat avec une maison de disques, les termes et/ou conditions de votre contrat ne vous permettent peut-être pas de monétiser votre vidéo. Pensez à consulter un avocat.

Si nous vous demandons de fournir plus d'informations sur un contenu que vous avez créé, il peut être utile d'indiquer les éléments suivants :

Pour les contenus audio originaux :

  • le nom de l'artiste ;
  • le titre ;
  • le nom du compositeur ou parolier ;
  • la maison de disques (le cas échéant) ;
  • une description de la relation entre la maison de disques et l'artiste (sachez que vous pouvez avoir besoin des documents prouvant que vous détenez tous les droits d'utilisation commerciale du contenu) ;
  • le nom et les coordonnées du titulaire des droits ;
  • votre nom (prénom/nom de famille) ;
  • si vous avez utilisé un logiciel de montage audio, précisez le nom du logiciel, l'URL des conditions d'utilisation commerciale, et si vous avez utilisé des extraits ou des boucles musicales ;
  • si votre création utilise le contenu audio d'un tiers (musique composée par une autre personne), comme dans le cas des remix ou autres mixages, vous devez fournir une autorisation écrite du titulaire des droits du contenu original vous accordant les droits d'utilisation commerciale.

Pour les contenus visuels originaux :

  • une déclaration concise expliquant comment vous avez créé les visuels ;
  • si vous utilisez des visuels d’une banque d’images, indiquez le nom de la source et l'URL des conditions d'utilisation commerciale ;
  • si votre création utilise des éléments visuels appartenant à un tiers, joignez une autorisation écrite du détenteur des droits initiaux vous accordant les droits d'utilisation commerciale. L'accord de licence du logiciel de montage utilisé ne suffit pas toujours.
… si j'ai utilisé un logiciel de montage audio et/ou vidéo pour créer mon propre contenu ?

Il est possible d'utiliser un logiciel de montage audio et vidéo pour créer du contenu monétisable. Toutefois, le champ d'application, les limites et les autorisations commerciales de la licence entrent en ligne de compte. Si vous utilisez des extraits ou des boucles, veillez à ce que la licence autorise spécifiquement leur utilisation commerciale.

Si nous vous demandons de fournir plus d'informations sur le contenu que vous avez créé avec un logiciel de montage, il peut être utile d'indiquer les éléments suivants :

  • le nom du logiciel ;
  • l'URL des conditions d'utilisation commerciale ;
  • précisez si vous avez utilisé ou non des boucles, des extraits musicaux ou des éléments de la banque d'images.
… si j'utilise du contenu Creative Commons ou libre de droits ?

Vous pouvez monétiser du contenu Creative Commons ou libre de droits si le contrat de licence vous accorde les droits nécessaires à son utilisation commerciale. Certains titulaires de droits exigent que vous mentionniez le créateur du contenu ou que vous fournissiez une preuve d'achat afin de pouvoir utiliser le contenu à des fins commerciales dans vos vidéos. Pour plus d'informations, consultez l'article Comment lire les licences et comprendre mes droits.

Si nous vous demandons de fournir plus d'informations sur l'utilisation du contenu Creative Commons ou libre de droit, il peut être utile d'indiquer les éléments suivants :

  • le nom de l'artiste ;
  • le nom de la piste ;
  • l'URL directe du titre ;
  • l'URL directe des conditions d'utilisation commerciale.
  • Pour certaines licences prévues par le créateur, il peut être nécessaire d'attribuer ou de mentionner le nom du créateur original dans le cadre d'une utilisation commerciale. Dans ce cas, veuillez le mentionner dans la description ou dans la vidéo elle-même.
Sachez que certaines œuvres musicales peuvent ne pas être éligibles pour l'utilisation commerciale, bien qu'elles soient libres de droit (si les licenciés ne sont pas autorisés à utiliser la musique à des fins lucratives, par exemple). Les vidéos qui contiennent ce type de fichiers audio à usage limité ne seront pas approuvées pour le partage des revenus sur YouTube. Si la licence Creative Commons ou libre de droit est délivrée par un agrégateur de contenu tiers, vous pourrez être amené à fournir une autorisation écrite du titulaire des droits d'origine, pour pouvoir utiliser le contenu à des fins commerciales.
… si j'ai l'autorisation d'utiliser des éléments audio et/ou visuels créés par quelqu'un d'autre ?

Vous pouvez monétiser ce contenu, mais vous devez être en mesure de fournir à tout moment une autorisation écrite expresse du titulaire des droits vous accordant les droits d'utilisation commerciale.
… si je joue à un jeu vidéo ou si je propose une visite guidée ?
 

La monétisation du contenu d'un jeu vidéo dépend des droits d'utilisation commerciale qui vous sont accordés par les licences des éditeurs de jeux vidéo. Certains éditeurs indiquent dans leurs contrats de licence qu'ils vous autorisent à utiliser l'ensemble du contenu d'un jeu vidéo pour une utilisation commerciale.

D'autres contrats de licence n'accordent aucun droit d'utilisation commerciale pour les vidéos ne montrant que l'utilisation d'un jeu pendant une période prolongée. L'utilisation de jeux vidéo doit alors être strictement limitée, sauf si la vidéo contient des instructions qui apportent des informations pédagogiques et/ou éducatives, et qu'elles s'appliquent directement à l'action présentée dans la vidéo. Pour plus d'informations, consultez la section Contenu associé à un jeu vidéo ou à un logiciel.
Si nous vous demandons de fournir plus d'informations sur le contenu de votre jeu vidéo, il peut être utile d'indiquer les éléments suivants :
  • le nom du jeu ;
  • l'URL directe des conditions de licence applicables de ce logiciel ;
  • si la licence n'accorde pas de droits d'utilisation à commerciale, nous pouvons vous demander de fournir une autorisation écrite de l'éditeur ;
  • si la vidéo contient des images ou des éléments audio tiers qui ne sont pas directement liés au jeu vidéo, veuillez fournir un justificatif de l'autorisation expresse vous accordant les droits d'utilisation commerciale pour ces éléments audio et/ou visuels tiers.
… si je réalise un didacticiel sur l'utilisation d'un logiciel ?
 

Vous ne pouvez monétiser des vidéos montrant l'interface utilisateur d'un logiciel que si la licence vous accorde les droits d'utilisation commerciale. Dans certains cas, vous devrez fournir une copie du contrat conclu avec l'éditeur ou un justificatif prouvant que vous avez payé des frais de licence. Dans le cas contraire, l'affichage de l'interface utilisateur d'un logiciel doit être strictement limité au sein de la vidéo, sauf si celle-ci contient des instructions qui apportent des informations pédagogiques et/ou éducatives, et qu'elles s'appliquent directement à l'action présentée dans la vidéo. Pour plus d'informations, consultez la section Contenu associé à un jeu vidéo ou à un logiciel.

Si nous vous demandons de fournir plus d'informations sur l'utilisation du logiciel dans votre contenu, il peut être utile d'indiquer les éléments suivants :
  • le nom du logiciel ;
  • l'URL directe des conditions de licence de ce logiciel ;
  • si l'interface utilisateur contient des images ou des éléments audio tiers qui ne sont pas directement liés au logiciel, veuillez fournir un justificatif de l'autorisation expresse vous accordant les droits d'utilisation commerciale pour ces éléments audio et/ou visuels tiers.
… si j'utilise du contenu appartenant au domaine public ?
 

Un contenu appartient au domaine public dès lors que les droits d'auteur de l'œuvre sont arrivés à expiration, ont été retirés ou ne sont plus applicables. Si vous êtes en mesure de prouver que le contenu de votre vidéo appartient au domaine public, vous pouvez la monétiser sur YouTube (selon le champ d'application, les limites et les autorisations commerciales de la licence).

Les critères permettant de déterminer si une œuvre appartient au domaine public peuvent varier en fonction de nombreux facteurs. Pour plus d'informations, consultez l'article sur les ressources du domaine public.
Si nous vous demandons de fournir plus d'informations sur le contenu que vous jugez appartenir au domaine public, il peut être utile d'indiquer les éléments suivants :
  • le type d'œuvre ;
  • la date et le lieu de publication ;
  • la date de décès de l'auteur ;
  • le nom de l'élément l'audio et/ou visuel appartenant au domaine public ;
  • le lien direct vers la source (intellectuelle) principale correspondante.
… s'il s'agit de l'enregistrement original d'une reprise ?
 

Certaines reprises peuvent être monétisées. Pour ce faire, l'éditeur de musique doit revendiquer le titre concerné via Content ID et choisir de le monétiser. Si personne ne l'a revendiqué, vous ne serez peut- être pas en mesure de monétiser votre vidéo, sauf si vous disposez de l'autorisation écrite expresse du titulaire des droits de ce titre. L'utilisation d'enregistrements sonores commerciaux, tels que les versions instrumentales, les enregistrements de karaoké ou les extraits de concert en direct, ne sont pas éligibles pour la monétisation. Pour plus d'informations, consultez la section Monétiser des vidéos de reprise éligibles.

… si j'utilise des enregistrements personnels de concerts, événements et autres spectacles publics ?

Même si vous avez enregistré une représentation vous-même, le créateur ou l'auteur du contenu original enregistré (comme le compositeur ou le parolier du titre joué en concert) détient généralement la majorité des droits nécessaires à l'exploitation commerciale du contenu. Si vous souhaitez monétiser l'enregistrement d'un concert ou d'un spectacle que vous avez réalisé, vous devez obtenir une autorisation écrite expresse du titulaire des droits de cette représentation.
… si j'ai réalisé un enregistrement d'un DVD, d'un CD ou d'un programme de télévision ?

Même si vous avez réalisé un enregistrement vous-même, il est possible que le créateur ou l'auteur du contenu original enregistré (comme le producteur de l'émission télévisée) détienne la majorité des droits nécessaires à l'exploitation commerciale du contenu. Si vous souhaitez monétiser un enregistrement d'une émission télévisée, d'un DVD ou d'un CD, vous devez obtenir une autorisation écrite expresse du titulaire des droits des éléments audio et/ou vidéo enregistrés.
… si je mets en ligne du contenu que j'ai acheté ?

Même si vous avez acheté vous-même du contenu, c'est le créateur ou l'auteur original qui détient généralement la majorité des droits nécessaires à son exploitation commerciale. Cela signifie que vous ne pouvez pas monétiser les contenus de tiers que vous avez achetés, sauf si le titulaire vous accorde des droits d'utilisation commerciale.
… si je mets en ligne du contenu obtenu sur Internet ?

Même si vous avez obtenu du contenu en ligne gratuitement, c'est le créateur original qui détient généralement la majorité des droits nécessaires à son exploitation commerciale. Si vous souhaitez monétiser ce contenu, assurez-vous que vous disposez des droits d'utilisation commerciale nécessaires.
… si le contenu inclut de la musique de la bibliothèque audio YouTube ?

Vous pouvez effectivement monétiser la musique de la bibliothèque audio YouTube.
Si nous vous demandons de fournir plus d'informations, il peut être utile d'indiquer l'élément suivant pour chaque contenu audio utilisé :
  • le titre de la bibliothèque audio YouTube.
… si j'ai utilisé le contenu d'un tiers dans le cadre de l'usage loyal ?
Les utilisations commerciales sont rarement considérées comme des cas d'"usage loyal". Dans certains cas, il est toutefois possible de monétiser une vidéo tout en bénéficiant des conditions de l'usage loyal. Pour plus d'informations, consultez la section Qu'entend-on par "usage loyal" ?

La déclaration des droits relatifs au contenu peut ne pas suffire. Soyez aussi précis que possible lorsque vous revendiquez une vidéo. Sachez que nous pouvons vous demander de fournir une autorisation écrite du titulaire des droits concerné. Lorsque des partenaires envoient des demandes répétées de monétisation de vidéos non éligibles, nous sommes en droit de les priver de cette fonctionnalité.

Si vous avez encore des doutes concernant le type de contenus que vous pouvez ou ne pouvez pas monétiser, veuillez consulter la section Critères applicables à la monétisation vidéo. Pour plus d'informations sur les droits d'auteur, sur l'atteinte aux droits d'auteur et sur la notion d'usage loyal, rendez-vous sur notre Centre relatif aux droits d'auteur.

Les informations ci-dessus ne sont fournies qu'à titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil juridique. Seuls un avocat ou un représentant légal peuvent fournir ce type de conseil.