Confédération nationale du travail

La machine de guerre anti-sociale est En Marche ! EN MARCHE SUR LE CODE DU TRAVAIL !

La machine de guerre anti-sociale est En Marche !

En marche sur le code du travail !

Emmanuel Macron nous l’a annoncé : il ne veut pas perdre de temps pour sa nouvelle réforme du droit du travail. En ardent défenseur du capitalisme et du patronat, lui et son gouvernement cogitent actuellement à plein régime sur la façon de faire passer sa réforme du Code du travail par voie d’ordonnances avant la fin de l’été.

« Dialogue social » oblige, la mascarade de la consultation des « partenaires sociaux » s’enchaîne au pas de charge avant de passer rapidement aux choses sérieuses. Mais l’orientation est déjà fixée : il s’agit tout simplement de donner au patronat le pouvoir de faire le droit en s’affranchissant une bonne fois pour toutes du « principe de faveur » qui a été au cœur de la construction historique du droit du travail en France.

Quelles sont les grandes lignes du projet de cette nouvelle « loi travail puissance 10 » ?

Une inversion totale de la hiérarchie des normes

Tout d’abord, Macron a promis de mettre fin aux 35h. Avec toutes les possibilités d’aménagement du temps de travail qui se sont empilées avec le temps, à quoi s’ajoute la possibilité de baisser le taux de majoration des heures supplémentaires par accord, les 35h étaient déjà bien mal en point. Macron veut leur donner le coup de grâce.

Sur ce sujet emblématique, comme sur le reste, l’idée est de poursuivre la dérégulation en renvoyant à la négociation d’entreprise le soin de fixer la norme en droit du travail. Car l’idée générale est d’achever l’inversion de la hiérarchie des normes – en donnant la primauté aux (...)

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