Comptes rendus

Comptes rendus des débats

Deux types de comptes rendus vous permettent de retrouver les débats en séance publique :

• le compte rendu analytique : résumé des débats, en ligne en moins de deux heures, il tient lieu de procès-verbal jusqu'à la parution du compte rendu intégral ;
• le compte rendu intégral : mis en ligne dans les 24 à 36 heures, publié au Journal Officiel, il retrace l'intégralité des interventions.

Journal Officiel des Débats *

Compte rendu intégral

Dernières séances disponibles :

• 8 novembre 2016 : version Provisoire
• 7 novembre 2016 : version Provisoire

Résumé des Débats

Compte rendu analytique

Dernière séance disponible :

8 novembre 2016

Les comptes rendus des débats figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.

Vous pouvez aussi consulter les comptes rendus des débats préalables au Conseil européen.

Vous pouvez aussi accéder à une indexation des débats par thème et par nom de sénateur.

Comptes rendus des commissions, de l'office et des délégations

• Commission des affaires économiques
• Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
• Commission des affaires sociales
• Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
• Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
• Commission des finances
• Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
• Commission des affaires européennes
• Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
• Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
• Délégation à l'outre-mer
• Délégation à la prospective

Les comptes rendus des structures temporaires (commissions d'enquête, commissions spéciales, commissions mixtes paritaires et missions d'information) sont accessibles à partir des pages de chacun de ces organismes.

Les comptes rendus des commissions figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.

Enfin, vous pouvez aussi accéder aux comptes rendus des commissions et des structures temporaires ainsi qu'aux comptes rendus de l'office et des délégations au format PDF.

Comptes rendus antérieurs à juin 1996

• Comptes rendus des séances de la Vème République antérieures à juin 1996
• Comptes rendus des débats du Conseil de la République (1946-1958)
• Comptes rendus, feuilletons et impressions du Sénat de la IIIème République (certaines années restent à compléter)
• Comptes rendus des débats du Sénat (1914-1920)
• Comptes rendus des Comités secrets de 1916 et 1917 (JO - débats du Sénat du 29 septembre 1968)