L'éthique au CNRS

Réflexion éthique : le Comets

Créé en 1994, le Comité d'éthique du CNRS (Comets) est une instance consultative indépendante de douze membres, placée auprès du Conseil d'administration du CNRS. Présidé par Michèle Leduc, il représente toutes les disciplines et respecte la parité. Son indépendance lui permet d'aborder la portée éthique des grands enjeux impliquant la recherche.

Ses missions :

• développer la réflexion sur les aspects éthiques suscités par la pratique de la recherche, ses enjeux et ses rapports avec la société ;
• sensibiliser les chercheurs et les personnels à l'importance de l'éthique ;
• formuler des avis assortis de recommandations.

Le Comets n'intervient pas directement dans les controverses scientifiques et ne traite pas les cas particuliers.

Voir le site du Comets

Éthique opérationnelle

Le CNRS a confié au Comets la responsabilité de coordonner les nouvelles dispositions qu'il a prises pour traiter les questions opérationnelles d'éthique.

Pour toutes questions liées à la réglementation éthique, le Comets pourra faire appel à des expertises internes ou externes au CNRS.

Concernant notamment la certification de conformité aux règles éthiques des recherches impliquant l'être humain, le dispositif suivant s'applique :

• pour la certification de conformité aux règles éthiques : un accord a été trouvé avec le Comité d'évaluation éthique de l'Inserm qui dispose d'un Institutional Review Board ;
• pour l'évolution de la législation et de la réglementation en matière de bioéthique, la cellule de réglementation de bioéthique de l'Institut des sciences biologiques (INSB) du CNRS est compétente.

En savoir plus sur les instances chargées de bioéthique et de réglementation en France.