Québec: Une « justice » à deux vitesses, avec la Régie du logement


  Québec: Une « justice » à deux vitesses, avec la Régie du logement


La Régie du logement : une « justice » à deux vitesses
Septembre 2004

Des dizaines de milliers de locataires comparaissent chaque année devant la Régie du logement. Pour la majorité d’entre eux/elles, l’expérience est loin d’être réjouissante. Souvent mal informéEs et peu outilléEs au niveau juridique, les locataires luttent à armes inégales face à des propriétaires pour qui cet exercice est devenu une simple routine. Non seulement ces derniers ont-ils les moyens de se payer de bons avocats, mais en plus, ils ont la loi et les juges de leur bord. Pas étonnant que les proprios soient derrière 85% des causes ouvertes à la Régie! Quoi qu’on en dise, il y a bel et bien deux systèmes de justice : l’un pour les pauvres, l’autre pour les riches. Encore un exemple de la lutte des classes au quotidien.

Le 1er du mois

Au cœur de la législation sur le logement se trouve le sacro-saint droit de propriété. C’est ce droit qui donne aux propriétaires toute la latitude voulue pour soutirer un maximum de fric aux locataires et les évincer lorsqu’ils deviennent trop récalcitrants. Même si l’on habite un logement depuis notre tendre enfance, on n’est jamais vraiment « chez soi » lorsqu’on est locataire. Après trois semaines de retard dans le paiement du loyer, le proprio peut nous mettre à la rue en toute légalité. Pas besoin de coups de pied au cul: il lui suffit de passer par la Régie du logement, puis de faire appliquer la décision par un huissier pour mettre nos biens sur le trottoir.

Même si on a toujours payé le 1er du mois, même si on est tombé malade ou qu’on a perdu son emploi, même si le logement est insalubre et infesté par la vermine, même si on ne doit qu’un petit 20$, la loi bourgeoise nous rappelle que le premier devoir du locataire, c’est de toujours payer au proprio ce qui lui est dû, quoi qu’il arrive. Et gare à celui ou celle qui fait mine de l’oublier! En 2003-2004, plus de 43 000 ménages locataires furent ainsi poursuivis (et probablement évincés) pour non-paiement de loyer. Ce nombre ne cesse d’augmenter, au fur et à mesure que la pénurie de logement a fait grimper leur prix sur le marché.

Aux yeux de la Régie, le non-paiement de loyer est jugé comme un problème « très urgent », au même titre que les problèmes de santé et de sécurité vécus par les locataires (ex: le proprio a coupé l’eau et l’électricité, le toit est en train de s’effondrer, etc.). Le délai moyen pour ces causes est de 1 mois. Par contre, les causes en diminution de loyer pour perte de jouissance des lieux (le principal type de cause introduit par les locataires aux prises, par exemple, avec de la moisissure) prennent en moyenne plus de 12 mois avant d’être jugées. Pour les locataires, la Régie ressemble dans le meilleur des cas à une interminable attente à l’urgence.

Les hausses de loyers

Le droit de propriété donne également aux proprios le privilège de faire de l’argent sur notre dos. La méthode utilisée par la Régie pour encadrer les augmentations de loyer permet aux propriétaires de faire des profits, année après année, même si l’état du logement qu’il loue se détériore. La logique qui prévaut est la suivante : d’après l’État (et la Régie), si on ne garanti pas aux propriétaires qu’ils vont faire de l’argent, personne ne sera intéressé à acheter et à investir dans le marché locatif privé. Malgré leurs larmes de crocodiles, les propriétaires se plaignent la bouche pleine. Une étude réalisée en 2002 révèle que les propriétaires québécois se mettent plus de 6 milliards de dollars dans leurs poches tous les ans, tout en profitant d’une fiscalité particulièrement avantageuse qui leur permet d’échapper à l’impôt. Pouvez-vous en dire autant, alors que les loyers ont augmenté en moyenne de 15% depuis trois ans?

Les anarchistes face à la loi des riches

En tant qu’anarchistes, nous pensons que le logement ne devrait pas être considéré comme une marchandise. Personne ne devrait pouvoir s’enrichir en tablant sur ce besoin essentiel. Le principe est clair: nous avons tous et toutes le droit d’être logé convenablement, peu importe notre condition sociale. C’est ce droit fondamental qui est bafoué chaque jour par les tribunaux de la bourgeoisie. Tant et aussi longtemps que des intérêts privés contrôleront nos logements, tant que nous devrons payer un loyer à des vautours pour avoir un toit sur la tête, nous ne serons jamais vraiment libres. Nous sommes en faveur de la socialisation du parc de logements locatifs afin que chaque membre de la collectivité puisse vivre dans la dignité, en plus d’avoir son mot à dire sur son environnement.

D’ici à ce grand chambardement (une véritable révolution sociale, n’ayons pas peur des mots!), nous avons choisi de nous impliquer dans des groupes de défense des locataires, tant au FRAPRU (1) qu’au RCLALQ (2), afin d’améliorer nos conditions de vie. Nous travaillons pour que ce mouvement, encore trop souvent divisé, s’organise sur une base solidaire et combative afin d’être l’une des forces motrices du changement social à venir. À défaut de construire de véritables rapports de force (notamment par des actions offensives), nous ne serons pas en mesure de contrer les mesures anti-sociales que les propriétaires tentent de nous imposer avec l’appui tacite du gouvernement. Notre message est assez clair: locataires et mal-logéEs, rejoignez vos comités !

(1) Front d’action populaire en réaménagement urbain ( http://www.frapru.qc.ca)
(2) Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec ( http://www.rclalq.qc.ca)

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(encadré)

Locataires solidaires!

Cet automne, le mouvement pour le droit au logement se mobilise pour obtenir des gains au niveau du contrôle des loyers et de la construction de nouveaux HLM. Alors que la menace plane toujours de voir le gouvernement libéral accepter les demandes des associations de propriétaires (ex: déréglementer les hausses de loyer, interdire les cessions de bail, etc.), les comités logement organisent à Québec les 29 et 30 octobre prochain un camping des mal-logéEs. Les membres et sympathisantEs de la NEFAC seront de la partie! Pour plus d’info sur ce grand rassemblement et les actions qui sont planifiées, contactez le comité logement le plus près de chez vous. Ni taudis, ni condos : on veut des logements sociaux!

http://www.nefac.net

Cause Commune


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Grenoble: Expulsion de la Loupiote

La Loupiote a été expulsée vite fait bien fait, un jour avant d’être « légalement » expulsable. Merci le respect de la loi par les autorités elles-mêmes… Un personne était présente dans la Loupiote lors de l’expulsion par la police.

z.

Grenoble: Un remède à la crise du logement… la prison

Le problème———————-

La crise du logement à Grenoble :
un besoin aussi fondamental que le logement est de plus en plus difficile à satisfaire dans notre « pays riche »… En France, les loyers ont grimpé de 50% en 4 ans (1). Ils engloutissent à eux seuls le tiers voire la moitié d’un smic. Les agences immobilières ont de telles exigences (cautions, garants…) qu’elles entretiennent une véritale discrimination sociale à l’accès au logement privé. Parallèlement, il y a à Grenoble 10000 demandes de logement sociaux alors même qu’un bailleur social comme Actis laisse vide des dizaines d’appartements et que, dans toute l’Isère, on ne construit actuellement pas plus de 700 logements sociaux par an (2). Les autorités veulent faire de Grenoble « la silicon valley française », une ville qui « rayonnera sur le plan européen »… c’est-à-dire attirer une population d’ingénieurs : de belles perspectives pour la spéculation immobilière et pour une hausse continue des loyers.

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Zürich: compte-rendu d’une manifestation nocturne de soutien à EXIL et autres espaces occupés

Ce samedi 25 septembre 2004 à 20h avait lieu une manifestation contre l’expulsion de EXIL (qui peut survenir dès le 29 septembre prochain), et pour la défense des espaces squattés, menacés par une récente modification de la loi (voir http://squat.net/fr/news/zurich260904.html).

Rendez-vous était donné à 20h dans Baeckeranlage, parc situé dans un quartier populaire de Zürich, non loin de feu-Egocity et de Kalki, espace d’activités et d’habitation occupé dans la foulée de l’expulsion d’Egocity en janvier dernier. Tout autour du parc, un dispositif policier est déployé pour « aceuillir » les manifestant-e-s et contrôler les identités. Deux personnes seront d’ailleurs arrêtées, pour être en possession de lunettes protectrices. Seule une entrée permet d’éviter la fouille, et c’est assez vite quelques centaines de personnes qui s’y retrouvent, pour entamer une manif ponctuée de quelques slogans en allemand et français, secouée par des pétards et autres feux d’artifice.

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Zürich: sérieux dangers pour tous les espaces squattés, et menace d’expulsion de ‘EXIL’ en particulier


  Zürich: sérieux dangers pour tous les espaces squattés, et menace d’expulsion de ‘EXIL’ en particulier


EXIL est l’un des derniers grands squats d’activités à Zürich, composé d’un espace d’activité hébergeant notamment une salle de concert ainsi qu’un atelier de sérigraphie, d’une maison d’habitation, ainsi que d’un « wagenburg » (camp de roulottes et camions), au sein desquels vivent quelques 30 personnes. Le lieu est occupé depuis deux ans, et propose une programmation régulière d’activités depuis.

Il y a tout juste deux semaines, les occupant-e-s d’EXIL ont appris qu’ils et elles en seraient en expulsé-e-s le 29 septembre 2004. Le propriétaire n’est autre qu’Andreas Eberle, grand propriétaire et speculateur suisse, qui s’est maintes fois fait remarquer pour son zèle à expulser les maisons occupées (le squat Egocity, expulsé et rasé début janvier 2004, lui appartenait) et ses magouilles financières (il a du par deux fois se présenter devant le juge, pour ne pas avoir payé ses ouvriers, et pour avoir détourné plus de 100 000 francs de l’état suisse, destinés à la transformation d’une maison en logement social).

Mais au delà du risque immédiat de voir un espace autogéré disparaître, c’est la possibilité même d’inscrire des projets d’occupation de maisons abandonnées dans la durée qui se voit aujourd’hui menacée. Jusqu’à présent, il fallait à un propriétaire un projet concrêt de reconstruction de son bâtiment pour pouvoir en expulser les occupant-e-s. Il lui fallait alors réunir permis de construire *et* permis de démolir pour que la police entre en scene. Mais une subtile modification de la loi, survenue récemment, ouvre la porte à l’expulsion systématique des maisons occupées: le propriétaire n’a désormais besoin que d’un permis de démolir pour expulser (disponible dans de brefs délais), sans forcément de projet à l’appuis.

EXIL est le premier espace a être directement victime de cette modification légale, son propriétaire n’ayant aucun projet de construction sur le terrain. Sa défense mobilise donc, au delà de l’habituelle solidarité intersquat, nombre de squatteurs et squatteuses concerné-e-s par cette nouvelle mesure. Diverses actions ont déjà eu lieu pour soutenir le squat, parmis lesquelles divers slogans de soutien peints à la bombe et collages sur les murs de Zürich, ainsi qu’une déambulation à vélo à travers la ville le 20 septembre dernier. Rendez-vous était donné ce samedi 25 à 20h, pour une large manifestation contre l’expulsion d’EXIL, dans la constitution plus générale d’un rapport de force visant à empêcher la destruction de tous les espaces autogérés squattés, dans une ville ou l’occupation de maisons abandonnées est de plus en plus difficile.

darkveggy <darkveggy@squat.net>


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Zürich: menaces d’expulsion contre le squat EXIL et actions de résistance


  Zürich: menaces d’expulsion contre le squat EXIL et actions de résistance


Après l’expulsion de EGOCITY en décembre dernier, c’est à l’un des derniers gros squats d’activités d’être menacé à Zürich: EXIL.

Aussi les squatteurs et squatteuses appellent-ils à une large mobilisation pour préserver cet espace et enrayer la politique répressive d’expulsion que connait désormais la ville.

Une manifestation est organisée ce samedi 25 septembre 2004, à 20H, à Bäckeranlage, Zürich, dont l’affiche est disponible sur egocity.net: http://egocity.net/uploadFiles/1095503172.jpg

* * *

Ci-dessous, une info parue sur indymedia.ch (http://www.indymedia.ch/frmix/2004/09/26259.shtml):

20.09.2004 – manifestation en vélo; EXIL résiste..

EXIL squat-wagenburg à Zürich, a reçu un délais d’évacuation pour le 29 septembre.

Aujourd’hui a pris forme une sympatique manifestation spontanée en vélo. De squat en squat, dans la gare centrale, et jusque dans les halls du « Hochbaudepartement »; 50 personnes, leur vélos et un soundsystem ont manifesté contre l’évacuation d’EXIL et la situation critique de la ville de Zürich à l’encontre des maisons occupées.

Le propriétaire et architecte saint-gallois Andreas Eberle (Ego-city R.I.P), a obtenu l’autorisation de détruire les 2 maisons occupées depuis 2 ans sans qu’il ait obtenu la permission de construire.

Les exiléEs appellent à la résistance : manifestation samedi 25.09.04 à 20h00. RÉSISTANCE.. EXIL BLEIBT!!

Darkveggy


Grenoble: Discussion sur les squats, aux 400 couverts


  Grenoble: Discussion sur les squats, aux 400 couverts


Bonjour,

Suite à la réunion de reflexion sur l’avenir des 400 couverts le 15.09 au Chapitonom nous vous proposons un Repas-Débat sur le mode auberge-espagnole-végétarienne autour du thème « Pourquoi défendre un squat ? ».

Et c’est jeudi 23 septembre 2004 à 19 h, toujours au Chapitonom.

Alors à jeudi, avec vos plats préférés et vos arguments les plus affutés !

Chapitonom
4 traverse des 400 couverts
38000 Grenoble, fr.

Voir aussi http://grenoble.squat.net

Bruno


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Montreuil: Procès du squat du boulevard Paul Vaillant-Couturier


  Montreuil: Procès du squat du boulevard Paul Vaillant-Couturier


Le squat du boulevard Paul Vaillant-Couturier, à Montreuil (93), qui avait été perquisitionné le 30 août 2004, est passé en procès le 10 septembre.
Contrairement à ce qui avait été dit précédemment, il n’y a pas eu d’arrestations lors de la perquisition (le propriétaire avait porté plainte pour violence). Le procès a été reporté au 24 septembre à 9h30 : Chambre des référés de Paris, Palais de Justice (métro Cité).

Solidarité avec les squatters de Montreuil !!!

Mayklish


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Dijon: Non-mixité femmes aux Tanneries


  Dijon: Non-mixité femmes aux Tanneries


Lors de nos réunions de la semaine passée concernant l’avenir de notre maison, et notamment ce fabuleux projet qu’est la Non-Permanence, nous avons réfléchi aux questions de genres (les Tanneries étant un squat quasi uniquement masculin).

J’ai donc l’honneur de vous annoncer un chantier non-mixte de construction d’un espace non-mixte féminin dans la première moitié de décembre. Avis aux intéressées !

Espace autogéré des Tanneries
15/17 boulevard de Chicago
21000 Dijon, fr.

Solveig


Grenoble: La Mordue reçoit…

Le mardi 21 septembre 2004, la Mordue invite à une auberge espagnole végétarienne (pensons aux végétaliennes) toutes les femmes qui souhaitent prendre contact avec ses habitantes, manger et rigoler !
La Mordue c’est au 9 rue Jacques Thibault à Grenoble (pour celles qui connaissaient c’est tout près de la feu Loupiote).
Ah oui et le RDV est à 19h…
Salut et j’éspère à bientôt,

rinema pour La Mordue

Grenoble: Soirée de soutien à l’infokiosque des 400 couverts, mardi 21 septembre

LES ENJEUX DES DEUX GUERRES DU GOLFE

En soutien à l’infokosque des 400 couverts, projection de deux documentaires pour mieux comprendre l’actualité du Moyen-Orient et analyser la politique internationale américaine.

18h30: Ouverture des portes du chapito
19h15 (pile!!): »Les dessous de la guerre du Golfe » – A. Brohy et G. Ingerman – 59 minutes.
20h15: Repas à prix libre et bar bio.
21h15: « Le monde selon Bush » – W. Karel – 1h30

Et tout ça le MARDI 21 SEPTEMBRE 2004 au CHAPITONOM, 4 traverse des 400 couverts (tram A arrêt Alsace-Lorraine).

Entrée libre mais nombre de places limité alors soyez à l’heure!

400 crew

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Dijon: Reprise des permanences Print aux Tanneries


  Dijon: Reprise des permanences Print aux Tanneries


L’été touche à sa fin, et l’Espace autogéré des Tanneries fait sa rentrée, avec la reprise progressive d’activités publiques. PRINT suit donc le mouvement, et propose à nouveau… % son cybercafé, avec réseau partagé et accès gratuit à Internet, % ses machines réanimées avec Debian GNU/Linux pour découvrir une alternative aux logiciels propriétaires,

% son atelier de recyclage et son exposition permanente de pièces dépareillées, % sa ‘bibliotech’ avec ouvrages sur l’informatique libre à consulter, % son espace sociabilités avec canapés et boissons à partager, …lors de ses:

PERMANENCES, TOUS LES MERCREDI, DE 16H À 20H,
AUX TANNERIES – 17, BD DE CHICAGO, 21K DIJON!

Si vous souhaitez connaître GNU/Linux et les logiciels libres, découvrir des sites alternatifs pour vous informer, trouver des geeks et discuter autour d’un café, jouer avec des tournevis et autres pièces détachées, brancher votre laptop à nos canapés ou simplement lire votre e-mail sans vous ruiner, n’hésitez pas à passer!

Au plaisir de vous y rencontrer,

log: p r i n t
déf: atelier d’informatique populaire
loc: tanneries, bd de chicago, dijon
irc: #print @ irc.indymedia.org
nfo: http://print.squat.net/
mèl: print at squat.net

Print


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Grenoble: Ouverture de la Mordue


  Grenoble: Ouverture de la Mordue


Un squat d’habitation et d’activités entre femmes et lesbiennes a ouvert au 9, rue Jacques Thibault à Grenoble.

Aux dernières nouvelles:

  • le propriétaire est venu
  • l’huissier est passé

C’est aussi un espace d’activité parfois en mixité.
Écrivez-nous pour plus d’infos.

La Mordue, squat féministe
grenoblois

Les filles de la Mordue (lamordue at squat.net)


Barcelone: Ouverture d’un squat queer au bord de la mer


  Barcelone: Ouverture d’un squat queer au bord de la mer


Salut a toutEs

Nous écrivons enfin pour faire part de notre projet d’un squat pédé, lesbien, transgenre et transexuel, à la campagne en Catalogne.
De la fenêtre de notre maison en centre ville, nous ne voyons qu’hétérosexisme, homophobie, sexisme, spéculation, domination, répression, etc. Nous avons envie de changer d’horizon, de sortir de la ville pour créer un espace différent…
Un espace pour vivre, apprendre à mieux se respecter les un(e)s les autres, à s’entraider, pour collaborer, s’inspirer, créer, etc.
Un espace pour se donner la liberté de se jouer des rôles de genres, des codes acquis de comportements sexuels, sensuels, … pour jouer avec les rôles et les codes, seulement guidés par notre plaisir, etc.
Un espace pour gagner en autonomie, personelle et collective, energétique et alimentaire, planter des courgettes et cueillir des princesses, boire des potions et des infusions, etc.
Un espace pour se reposer, lire au pied d’un arbre, prendre le soleil ou l’ombre, regarder les étoiles, …
Un espace pour se rencontrer, inviter des copin(e)s, organiser des rencontres, des ateliers, monter des spectacles des concerts, danser, chanter et faire la fête, etc.

Jeudi nous sommes rentré(e)s dans une nouvelle maison avec 15 personnes.
Notre nouvelle maison est un palace immense au bord de la mer à Montgat (a cote de barcelone).
La police est venue tout de suite grâce à la présence d’esprit des voisins. Nous espérons rester au moins plusieurs mois mais un délogement peut arriver à n’importe quel moment. On en saura un peu plus en début de semaine.
On a besoin de ton aide, tu es bien sûr bienvenue ici et tu peux venir quand tu veux, il y a beaucoup de place.
La maison est tres grande et nous avons besoin de monde pour la rendre plus belle et plus vivable, pour la reparer, et pour faire tout un tas de projets queer…
Ce projet est non-mixte queer, ça veut dire seulement pédé, gouine et trans. N’hesite pas, viens nous voir dès que tu peux.

On espère te voir bientôt et aussi nous aurons des photos et des nouvelles dans quelques jours pour toi.

okupaqueer@yahoo.es

le groupe okupaqueer


Zurich : Le squat EXIL menacé d’expulsion !


  Zurich : Le squat EXIL menacé d’expulsion !


Aujourd’hui, 13 septembre 2004, Exil a reçu son avis d’expulsion pour le 29 septembre.

Exil, le seul squat avec caravanes installé à Zurich, allait fêter son deuxième anniversaire ce mois-ci. La police zurichoise a délivré l’avis d’expulsion ce matin à 9h. Le spéculateur Andreas Eberle, propriétaire des lieux situés 32-34 Hagenbuchrain a apparemment réussi à financer un permis de démolir. Les 25 habitant.e.s sont maintenant confronté.e.s à un gros problème.

Paix dans les chaumières, guerre aux palais !

Stralsund


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